|
INFORMATIONS LEGALES
Informations Editeur :
Les Archers des Sources
Directeur de Publication :G.ZANELLA, Président du club Archers
des Sources
Webmestre : Dominique POUSSARD , Secrétaire du Club
Crédit :
Conception et réalisation du site : Archers des Sources
Hébergement du site : One And One
Droit d'auteur - Copyright - Liens :
La reproduction sur support papier :
A l’exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce
site sur un support papier est autorisée, sous réserve du
respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune
modification, ni altération d'aucune sorte)
- citation explicite du site http://www.archersdessources.com comme source
et mention que les droits de reproduction sont réservés
et strictement limités.
La reproduction sur support électronique :
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique
est autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire
et lisible de la source (http://www.archersdessources.com) et de la mention
"Droits réservés".
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à
des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation
à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
La création de liens vers http://www.archersdessources.com:
Le site du club archersdessources.com autorise la mise en place d’un
lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :
- ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"),
c'est-à-dire que les pages du site archersdessources.com ne doivent
pas être imbriquées à l'intérieur des pages
d'un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre.
- mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte
directement sur le contenu visé.
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à
des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation
à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet
diffusant des informations à caractère polémique,
pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure
porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.
Portée des contenus
Avertissement
Tous les documents sont présentés à titre informatif
et ne sauraient engager le Club Archers des Sources
Protection des données personnelles
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu
Aucune information personnelle n'est cédée à des
tiers.
Afin de mieux vous servir, nous mesurons le nombre de pages vues, le nombre
de visites, ainsi que l’activité des visiteurs sur le site,
et leur fréquence de retour. A cet effet, nous utilisons la technologie
proposée par l'hébergeur One And One
Liste de diffusion
Les adresses électroniques recueillies dans le cadre des formulaires
présentes sur le site ne sont utilisées que par Archers
des Sources.
|